Editeur

Ce site est édité par la société du Garage Moderne :
SIRET :
Siège social : 1 bis RD 925 76260 ETALONDES
Tél : 02.35.86.13.90

Crédits

https://www.garage-renault-76.com est l’adresse Internet officielle du site de la société du Garage Moderne
Directeur de la publication : Mme Fanny BEAUCHAMPS

Hébergeur

Haisoft SARL
7 rue Vieille Levée
45000 Orléans
Tél : 02 47 38 53 78

Création du site internet, développement, référencement

Créatis’web
28, Rue des Granges Galands 37550 Saint-Avertin
Tél : 02 47 60 99 53
www.creatisweb.net

Crédits photographiques

Renault – Garage Moderne

Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site de la société du Garage Moderne (https://www.garage-renault-76.com) (ci-après «le Site») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société du Garage Moderne n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société du Garage Moderne qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

Propriété

La présentation et le contenu du site https://www.garage-renault-76.com constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société du Garage Moderne ou de tiers ayant autorisé la société du Garage Moderne à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société du Garage Moderne, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

Protection des données personnelles

La société du Garage Moderne vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données, destinées à la société du Garage Moderne, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société du Garage Moderne peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :

Garage Moderne
1 bis RD 925
76260 ETALONDES

 

Révoquer les cookies